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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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TOPINC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPINC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4265279
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
TOPINC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque TOPINC

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPINC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TOPINC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPINC arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , DOMITEC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Couches d'incontinence ; couches culottes d'incontinence ; culottes hygiéniques pour incontinents ; bandes jetables pour personnes incontinentes ; serviettes jetables pour incontinents ; sous-vêtements spéciaux d'incontinence ; protections absorbantes jetables pour personnes incontinentes ; préparations hygiéniques pour l'hygiène intime autres que produits de toilette ;

Alèses pour incontinents ; draps pour incontinents ; protège-matelas pour incontinents ; étuis péniens ; urinaux ; poches d'urine ; appareils pour le contrôle de l'incontinence ; dispositifs pour l'incontinence urinaire chez la femme ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de regroupement [sans rapport avec le transport], pour le compte de tiers, de produits divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat, à savoir produits d'incontinence ; location d'espaces publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires sur Internet ;

Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; télécommunications et communications d'informations par téléphone, Internet, courrier électronique, terminaux d'ordinateurs ; tous les services précités étant liés aux problèmes d'incontinence ;

Enseignement et formation ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires ; tous les services précités étant liés aux problèmes d'incontinence ;

Services de santé ; services de soins de santé à domicile ; conseils en matière de santé ; services d'aides-soignants à domicile ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; mise à disposition d'informations en matière médicale, pharmaceutique, parapharmaceutique, de santé, de confort et de bien-être ; consultation en matières pharmaceutiques et médicales ; services de télémédecines ; assistance médicale ; services de pharmacie et de parapharmacie.